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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COINTREAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95562732
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2280800) - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS REMY COINTREAU Attn : Séverine Pruvost domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC (dossier no 2280800) - 16100 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562732.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2015.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU Société par actions simplifiée - Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2280800) - 49124 - France - SIREN 582143384


CLS REMY COINTREAU Attn : Séverine Pruvost - 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC (dossier no 2280800) - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Renouvellement sans limitation le 2 février 2005 n°2280800 - Publication au BOPI 2005-02-02

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.