Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2117178) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2117178) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537934.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COINTREAU S.A., société anonyme - Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2117178) - France - SIREN 582143384
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2117178) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1998 n°2117178 - Publication au BOPI 1998-06-03
Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458591 - Publication au BOPI 2007-08-14
Inscription le 25 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66663 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06
Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06
Verrerie, en particulier bouteilles.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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