Déposée le 6 février 1987 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2080650) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2080650) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392880.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COINTREAU S.A. - Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2080650) - France - SIREN 582143384
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2080650) - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1996 n°2080650 - Publication au BOPI 1996-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22
Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06
Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06
Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers. Eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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