Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAINT SYLVESTRE AU COINTREAU
COINTREAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94502672
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024

Présentation de la marque LE SAINT SYLVESTRE AU COINTREAU

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT SYLVESTRE AU COINTREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Attn. : Séverine Pruvost domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37 - 16100 - COGNAC - France.

La marque LE SAINT SYLVESTRE AU COINTREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SAINT SYLVESTRE AU COINTREAU est expirée depuis le 21 janvier 2024.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU, Société par Actions Simplifiée - Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Attn. : Séverine Pruvost - 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37 - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251409 - Publication au BOPI 2003-10-21

Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2546227 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant parfumés au Cointreau