Déposée le 5 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIABLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Attn. : Séverine Pruvost domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole B.P. 37 - 16100 - COGNAC - France.
La marque DIABLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COINTREAU, Société par Actions Simplifiée - Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384
CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Attn. : Séverine Pruvost - 20 rue de la Société Vinicole B.P. 37 - 16100 - COGNAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470758 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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