Déposée le 10 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BE COINTREAUVERSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS REMY COINTREAU Attn : Séverine Pruvost domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC - 16100 - France.
La marque BE COINTREAUVERSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COINTREAU Société par actions simplifiée - Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France - SIREN 582143384
CLS REMY COINTREAU Attn : Séverine Pruvost - 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC - 16100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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