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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COINTREAU
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BALMETINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALMETINE
COINTREAU S.A.

Numéro de dépôt :
1208004
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012

Présentation de la marque BALMETINE

Déposée le 1 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALMETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) société anonyme, Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2219332) - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2219332) - 75782 - France.

La marque BALMETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALMETINE est expirée depuis le 1 juillet 2012.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU S.A. - société anonyme, Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2219332) - 49124 - France - SIREN 582143384


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2219332) - 75782 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement sans limitation n°2005862 - Publication au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219332 - Publication au BOPI 2002-04-10

Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Inscription le 6 novembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°151334 - Publication au BOPI 1992-11-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription - Concession de licence n°19522 - Publication au BOPI

Sirops. Vins, alcools, spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.