Déposée le 17 août 1978 par COINTREAU HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « QUALITE EST NOTRE LOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COINTREAU HOLDING, domicilié(e) société anonyme, Carrefour Molière, à SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France.
La marque QUALITE EST NOTRE LOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COINTREAU HOLDING - société anonyme, Carrefour Molière, à SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France
Inscription - Changement de dénomination n°127520 - Publication au BOPI 1979-011
Fruits au sirop et à l'eau-de-vie.Confiserie, chocolaterie.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons.Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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