Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPORANGE
COINTREAU & Cie S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1484668
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1998

Présentation de la marque TOPORANGE

Déposée le 23 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie domicilié(e) Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TOPORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPORANGE est expirée depuis le 23 août 1998.

COINTREAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE , INTERLUDE , SPLENDID IRMAO , ICEBERG , REGNIER , ROSEBUD , PUNCHO GUILLOT , LA GERGOVIENNE , FENELON , RASTIGNAC


COINTREAU & Cie S.A., société anonyme - Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Pâtisserie et confiserie à base d'orange.