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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie
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ROYAL FLUSH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FLUSH
COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1274810
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1994

Présentation de la marque ROYAL FLUSH

Déposée le 6 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL FLUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROYAL FLUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FLUSH est expirée depuis le 6 janvier 1994.

COINTREAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE , INTERLUDE , SPLENDID IRMAO , ICEBERG , REGNIER , ROSEBUD , PUNCHO GUILLOT , LA GERGOVIENNE , FENELON , RASTIGNAC


COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.