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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie
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PARLEMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARLEMENTAIRE
COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1231083
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1993

Présentation de la marque PARLEMENTAIRE

Déposée le 22 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARLEMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PARLEMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLEMENTAIRE est expirée depuis le 22 mars 1993.

COINTREAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE , INTERLUDE , SPLENDID IRMAO , ICEBERG , REGNIER , ROSEBUD , PUNCHO GUILLOT , LA GERGOVIENNE , FENELON , RASTIGNAC


COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.