(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540181.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 1999.
COINTREAU Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06
Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06