Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES FRUITS
COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1326110
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES FRUITS

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA COMPAGNIE DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES FRUITS est expirée depuis le 9 octobre 1995.

COINTREAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE , INTERLUDE , SPLENDID IRMAO , ICEBERG , REGNIER , ROSEBUD , PUNCHO GUILLOT , LA GERGOVIENNE , FENELON , RASTIGNAC


COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Boissons non alcooliques à base de fruits. Boissons alcooliques à base de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.