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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie
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EUROPA TORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPA TORTE
COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1232400
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993

Présentation de la marque EUROPA TORTE

Déposée le 6 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPA TORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque EUROPA TORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA TORTE est expirée depuis le 6 avril 1993.

COINTREAU & Cie a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE , INTERLUDE , SPLENDID IRMAO , ICEBERG , REGNIER , ROSEBUD , PUNCHO GUILLOT , LA GERGOVIENNE , FENELON , RASTIGNAC


COINTREAU & Cie S.A., société anonyme, Carrefour Molière, SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Cidres, apéritifs, alcools, liqueurs et spiritueux divers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.