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Marques déposées par COIN GISELE EP. VERMOREL
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DOMAINE CHAMBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAMBON
COIN GISELE EP. VERMOREL

Numéro de dépôt :
1560124
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE CHAMBON

Déposée le 9 novembre 1989 par COIN GISELE EP. VERMOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CHAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COIN GISELE EP. VERMOREL, domicilié(e) BLACE, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2157068) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COIN GISELE EPSE VERMOREL domicilié(e) (dossier no 2157068) - France.

La marque DOMAINE CHAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CHAMBON est expirée depuis le 9 novembre 2009.


COIN GISELE EP. VERMOREL - BLACE, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2157068) - France


COIN GISELE EPSE VERMOREL - (dossier no 2157068) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2157068 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE CHAMBON