Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP'TINETTE
COIMET Hubert

Numéro de dépôt :
1485990
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1998

Présentation de la marque PROP'TINETTE

Déposée le 31 août 1988 par COIMET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'TINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COIMET Hubert, domicilié(e) 51, rue du Chateau Gaillard, 91560 CROSNE. PARADIS Didier,45, rue Gabriel Peri, 91330 YERRES. - France.

La marque PROP'TINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'TINETTE est expirée depuis le 31 août 1998.


COIMET Hubert - 51, rue du Chateau Gaillard, 91560 CROSNE. PARADIS Didier,45, rue Gabriel Peri, 91330 YERRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

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