Déposée le 3 mai 2007 par COIGNARD Jean et COIGNARD Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU DE QUINCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-24 du 15 juin 2007.
Les déposants sont COIGNARD Jean domicilié(e) Villa des Ternes, 24 avenue Yves du Manoir - 75017 - PARIS - France et COIGNARD Annie domicilié(e) Villa des Ternes, 24 avenue Yves le Manoir - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Jean COIGNARD domicilié(e) Villa des Ternes, 24 avenue Yves du Manoir - 75017 - PARIS - France.
La marque CHATEAU DE QUINCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE QUINCEY arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.
COIGNARD Jean - Villa des Ternes, 24 avenue Yves du Manoir - 75017 - PARIS - France
COIGNARD Annie - Villa des Ternes, 24 avenue Yves le Manoir - 75017 - PARIS - France
Monsieur et Madame Jean COIGNARD - Villa des Ternes, 24 avenue Yves du Manoir - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2639095 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30
Inscription le 14 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756608 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres. Vins d'appellation d'origine contrôlée. digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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