Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOME 2
Numéro de dépôt :
1756071
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/10/2000
Présentation de la marque TOME 2
Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) COIFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOME 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME 2 est expirée depuis le 17 octobre 2000.
COIFFARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02