DOMAINE COIFFARD Appellation d'Origine Familiale BOEUF LIMOUSIN GRAND CRU ÉLEVÉ AU DOMAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
DOMAINE COIFFARD Appellation d'Origine Familiale BOEUF LIMOUSIN GRAND CRU ÉLEVÉ AU DOMAINE
COIFFARD TRAVAUX AGRICOLES, SARL
Numéro de dépôt :
4335403
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
Présentation de la marque DOMAINE COIFFARD Appellation d'Origine Familiale BOEUF LIMOUSIN GRAND CRU ÉLEVÉ AU DOMAINE
Déposée le 6 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COIFFARD TRAVAUX AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMAINE COIFFARD Appellation d'Origine Familiale BOEUF LIMOUSIN GRAND CRU ÉLEVÉ AU DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COIFFARD TRAVAUX AGRICOLES domicilié(e) Le Cerier - 86460 - AVAILLES-LIMOUZINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 472 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COIFFARD DAVID domicilié(e) 3 CHEZ BOUCHET - 86460 - AVAILLES LIMOUZINE - France.
La marque DOMAINE COIFFARD Appellation d'Origine Familiale BOEUF LIMOUSIN GRAND CRU ÉLEVÉ AU DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COIFFARD Appellation d'Origine Familiale BOEUF LIMOUSIN GRAND CRU ÉLEVÉ AU DOMAINE arrivera à expiration en date du 6 février 2027.
COIFFARD TRAVAUX AGRICOLES, SARL - Le Cerier - 86460 - AVAILLES-LIMOUZINE - France - SIREN 810472282
M. COIFFARD DAVID - 3 CHEZ BOUCHET - 86460 - AVAILLES LIMOUZINE - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Viande (à l'exception des viandes d'agneau, de porc et de veau) ; poisson ; volaille ; gibier ; agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Agneau du Limousin ' ; porc bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Porc du Limousin ' ; veau bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Veau du Limousin ' ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Pomme du Limousin ' ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; pommes fraiches bénéficiant de l'indication géographique protégée ' Pomme du Limousin ' ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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