Déposée le 12 janvier 1994 par COIC Georges et MOTA Marie Amélie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRO SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Les déposants sont COIC Georges, domicilié(e) 233 Avenue Georges Pompidou, 06110 Le CANNET - France et MOTA Marie Amélie, domicilié(e) 233 Avenue Georges Pompidou, 06110 Le CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COIC Georges - France.
La marque PRO SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501841.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COIC Georges - 233 Avenue Georges Pompidou, 06110 Le CANNET - France
MOTA Marie Amélie - 233 Avenue Georges Pompidou, 06110 Le CANNET - France
COIC Georges - France
Inscription le 13 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173397 - Publication au BOPI 1994-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
- Viande, Poissons, Volailles, Gibier - Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Celées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers - Huiles et graisse comestibles - Farines et préparations faites de Céréales pain, patisserie et confiserie glaces comestibles - Miel, sirop de mélasse - Vinaigre, sauces - Epices - Glace à rafraîchir, crèpes Galettes - Animaux vivants - Fruits et légumes frais - Semences, plantes et fleurs naturelles - Aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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