Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS ENSEMBLE, TOUS DIFFÉRENTS
COI

Numéro de dépôt :
4411764
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
TOUS ENSEMBLE, TOUS DIFFÉRENTS de COI

Présentation de la marque TOUS ENSEMBLE, TOUS DIFFÉRENTS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par COI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS ENSEMBLE, TOUS DIFFÉRENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est COI domicilié(e) 25 rue de Vendenheim - 67170 - BRUMATH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meyer et Partenaires, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque TOUS ENSEMBLE, TOUS DIFFÉRENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS ENSEMBLE, TOUS DIFFÉRENTS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

COI a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN OPTICIEN , Petits


COI - 25 rue de Vendenheim - 67170 - BRUMATH - France


Meyer et Partenaires, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Préparations, lotions et produits pour nettoyer, dégraisser les pièces d'optique, lunettes, verres de lunettes, lentilles optiques et loupes optiques; lingettes pour nettoyer les lunettes ou verres de lunettes ;

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, lotions et solutions à usage pharmaceutique; préparations, lotions et solutions pour le nettoyage et le traitement des verres de contact, des lentilles de contact; désinfectants, collyres; solutions destinées à traiter les sécheresses oculaires (dites 'larmes artificielles'); solutions salines et produits pour le diagnostic, tous à usage médical, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, du son ou des images, appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de protection, lunettes de vue, lunettes de soleils, montures et supports de lunettes, verres de contact, lentilles de contact, verres correcteurs [optique], verre optique, verres de lunettes, verres protecteurs pour lunettes, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, chaînettes, cordons pour lunettes, cordons de maintien de lunettes, cordons de serrage pour lunettes, pince-nez, supports nasaux, chaînettes, cordons, étuis et montures pour pince-nez; appareils et instruments pour l'astronomie, instruments azimutaux, boussoles, jumelles [optique], baromètres, thermomètres (non à usage médical), longues-vues, loupes [optique], loupes optiques, loupes à optiques réglables, loupes grossissantes, loupes de mises au point, loupes binoculaires, lunettes munies de loupes grossissantes notamment à visée médicale, loupes grossissantes éclairantes, microscopes, bonnettes [optique], bonnettes de protection [optique], visières anti-éblouissantes; dispositifs de protection pour les yeux non à usage médical; régulateurs de température, objectifs [optique], leviers ou supports d'objectifs optiques, batteries électriques, batteries pour appareils optiques ou lampes d'éclairage, chargeurs de batteries pour appareils optiques ou lampes d'éclairage, supports de batteries électriques, casques, bandeaux, cordons de maintien et serre-tête pour fixation de loupes, loupes optiques, loupes optiques réglables, loupes grossissantes ou loupes binoculaires, télescopes, appareils télescopiques, filtres oculaires, filtres oculaires à visée thérapeutique; appareils et caméras vidéo, notamment appareils et caméras vidéo pour malvoyants permettant de filmer et d'agrandir des supports visuels; logiciels, logiciels permettant de faciliter la lecture, claviers d'ordinateurs, téléphones, téléphones destinés à un public mal voyant, systèmes de guidage vocal, balances, balances à indicateurs vocaux, stylos optiques, stylos optiques à indicateurs vocaux, enregistreurs numériques de données ;

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, notamment pour l'analyse, la mesure et la correction oculaire; ophtalmoscopes, ophtalmomètres, mobilier spécial à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, lasers à usage médical, lentilles (prothèses intra- oculaires) pour implantation chirurgicale, prothèses oculaires, yeux artificiels, dermatoscopes; appareils d'éclairage mobiles à visée médicale ;

Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de laboratoire, ampoules d'éclairage, ampoules électriques ;

Serviettes en papier pour le nettoyage des lunettes, essuie- verres en papier, produits de l'imprimerie, échelles optométriques [imprimés], photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton; albums, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cahiers, calendriers, carnets, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, classeurs [articles de bureau], couvertures [papeterie], crayons, dossiers [papeterie], écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, formulaires, représentations graphiques, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils); journaux, livres, livres destinés à l'analyse ou la rééducation oculaire, livrets, manuels, marques pour livres, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, supports pour photographies, prospectus, publications, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, stylos, cartes de fidélité, cartes d'adhésion, cartes d'abonnement, cartes d'indication des corrections oculaires, cartes de réduction, supports en papier destinés à stocker des données et informations en matière ophtalmologique ;

Essuie-verres en tissu pour lunettes ;

Publicité, services de diffusion d'informations publicitaires par voie électronique, diffusion et distribution de documentation publicitaire et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, imprimés; promotion des ventes dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique et d'ophtalmologie; services de vente au détail ou en gros des produits suviants : Préparations, lotions et produits pour nettoyer, dégraisser les pièces d'optique, lunettes, verres de lunettes, lentilles optiques et loupes optiques, lingettes pour nettoyer les lunettes ou verres de lunettes, Produits pharmaceutiques et hygiéniques, lotions et solutions à usage pharmaceutique; préparations, lotions et solutions pour le nettoyage et le traitement des verres de contact, des lentilles de contact, désinfectants, collyres, solutions destinées à traiter les sécheresses oculaires (dites 'larmes artificielles'), solutions salines et produits pour le diagnostic, tous à usage médical, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, du son ou des images, appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de protection, lunettes de vue, lunettes de soleils, montures et supports de lunettes, verres de contact, lentilles de contact, verres correcteurs [optique], verre optique, verres de lunettes, verres protecteurs pour lunettes, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, chaînettes, cordons pour lunettes, cordons de maintien de lunettes, cordons de serrage pour lunettes, pince-nez, supports nasaux, chaînettes, cordons, étuis et montures pour pince-nez, appareils et instruments pour l'astronomie, instruments azimutaux, boussoles, jumelles [optique], baromètres, thermomètres (non à usage médical), longues-vues, loupes [optique], loupes optiques, loupes à optiques réglables, loupes grossissantes, loupes de mises au point, loupes binoculaires, lunettes munies de loupes grossissantes notamment à visée médicale, loupes grossissantes éclairantes, microscopes, bonnettes [optique], bonnettes de protection [optique], visières anti-éblouissantes, dispositifs de protection pour les yeux non à usage médical, régulateurs de température, objectifs [optique], leviers ou supports d'objectifs optiques, batteries électriques, batteries pour appareils optiques ou lampes d'éclairage, chargeurs de batteries pour appareils optiques ou lampes d'éclairage, supports de batteries électriques, casques, bandeaux, cordons de maintien et serre-tête pour fixation de loupes, loupes optiques, loupes optiques réglables, loupes grossissantes ou loupes binoculaires, télescopes, appareils télescopiques, filtres oculaires, filtres oculaires à visée thérapeutique; appareils et caméras vidéo, notamment appareils et caméras vidéo pour malvoyants permettant de filmer et d'agrandir des supports visuels; logiciels, logiciels permettant de faciliter la lecture, claviers d'ordinateurs, téléphones, téléphones destinés à un public mal voyant, systèmes de guidage vocal, balances, balances à indicateurs vocaux, stylos optiques, stylos optiques à indicateurs vocaux, enregistreurs numériques de données, Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, notamment pour l'analyse, la mesure et la correction oculaire; ophtalmoscopes, ophtalmomètres, mobilier spécial à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, lasers à usage médical, lentilles (prothèses intra- oculaires) pour implantation chirurgicale, prothèses oculaires, yeux artificiels, dermatoscopes; appareils d'éclairage mobiles à visée médicale, Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de laboratoire, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, Serviettes en papier pour le nettoyage des lunettes, essuie- verres en papier, produits de l'imprimerie, échelles optométriques [imprimés], photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton; albums, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cahiers, calendriers, carnets, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, classeurs [articles de bureau], couvertures [papeterie], crayons, dossiers [papeterie], écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, formulaires, représentations graphiques, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils); journaux, livres, livres destinés à l'analyse ou la rééducation oculaire, livrets, manuels, marques pour livres, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, supports pour photographies, prospectus, publications, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, stylos, cartes de fidélité, cartes d'adhésion, cartes d'abonnement, cartes d'indication des corrections oculaires, cartes de réduction, supports en papier destinés à stocker des données et informations en matière ophtalmologique, essuie-verres en tissu pour lunettes; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; services d'abonnement à des journaux et à des lettres d'information dans le domaine de l'optique, de l'ophtalmologie ou des soins médicaux; diffusion de courrier publicitaire; gestion de fichiers informatiques de commandes d'articles optiques, d'articles de lunetterie, de lentilles de contact ou de loupes; gestion administratif de programmes de fidélité, notamment dans le domaine de l'optique; gestion de bases de données, notamment dans le domaine de l'optique; recueil et systématisation de données dans un fichier central; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; réservation d'espaces publicitaires, services d'abonnement à des journaux, revues, magazines, lettres d'information pour les tiers; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; administration commerciale de licences de produits ou de services de tiers; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], notamment dans le domaine de l'optique; traitement administratif de commandes, y compris commandes d'achat, également par internet; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; recueil et systématisation de données dans un fichier central; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; services de conseils commerciaux et d'assistance commerciale pour la gestion, l'organisation et la promotion d'entreprises; services rendus par un franchiseur, à savoir , mise à disposition d'informations commerciales; , regroupement pour le compte de tiers de produits divers, notamment de produits optiques ou d'ophtalmologie (à l'exception de leur transport); services de sous-traitance [assistance commerciale] ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet dans le cadre d'un site Internet destiné à la vente de produits; services d'affichage électronique [télécommunications]; fourniture d'accès à des bases de données; mise à disposition de forums de discussions sur l'Internet ;

Formation, organisation et conduite de colloques, de congrès, de symposiums; formation pratique [démonstration], informations en matière de formation; organisation et conduite d'ateliers de formation, tous ces services ayant trait à l'optique ou à l'ophtalmologie ;

Services d'opticiens, services médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie; conseils et informations dans le domaine de l'optique; services de tests de la vue; services de soins des yeux, assistance médicale.