Déposée le 3 mai 2010 par COHESIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est COHESIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 16 bd Val de Vesle BP 1009 - 51684 - REIMS Cedex 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc VITOUX, FIDAL domicilié(e) 19 rue Clément Ader BP 162 - 51685 - REIMS Cedex 2 - France.
La marque GEOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOSEM est expirée depuis le 3 mai 2020.
COHESIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 16 bd Val de Vesle BP 1009 - 51684 - REIMS Cedex 2 - France
Jean-Luc VITOUX, FIDAL - 19 rue Clément Ader BP 162 - 51685 - REIMS Cedex 2 - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 13 juin 2013 - Changement de dénomination n°603103 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 10 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630966 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) et plus particulièrement toutes semences de graines et de graines fourragères, potagères et de semences de graines oléagineuses ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
Regroupement pour le compte de tiers de produits agricoles (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par des moyens électroniques, par exemple par l'intermédiaire de sites Web ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; ;
Services d'agriculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GEOSEM"