Déposée le 5 avril 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COHESIS SCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COHESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COHESIS SCA domicilié(e) 16, boulevard du Val-de-Vesle - 51100 - REIMS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque COHESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COHESIS SCA, société coopérative agricole - 16, boulevard du Val-de-Vesle - 51100 - REIMS - France
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355874 - Publication au BOPI 2002-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433518 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination n°433519 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 12 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°361032 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 28 janvier 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°364381 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 5 mai 2003 - renonciation partielle n°370432 - Publication au BOPI 2003-05-05
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement avec limitation le 7 mars 2011 n°2464999 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-07
Errata sur les renouvellements - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579957 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Produits chimiques destinés à l'agriculture et l'horticulture. Engrais pour les terres. Viandes, volailles, gibiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, emballage et entreposage (stockage) de marchandises agricoles à destination des associés coopérateurs agricoles. Transformation de produits agricoles, vinification, distillation. Restauration (alimentation). Services vétérinaires et agricoles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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