Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cohésion & développement
Cohésion et Développement, SARL

Numéro de dépôt :
3790746
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
Cohésion & développement de Cohésion et Développement

Présentation de la marque Cohésion & développement

Déposée le 12 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cohésion et Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cohésion & développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cohésion et Développement domicilié(e) 34 Ave Lord Louis Mountbatten - 76280 - SAINT JOUIN BRUNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 063 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cohésion et Développement domicilié(e) 34 Ave Lord Louis Mountbatten - 76280 - SAINT JOUIN BRUNEVAL - France.

La marque Cohésion & développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cohésion & développement est expirée depuis le 12 janvier 2021.


Cohésion et Développement, SARL - 34 Ave Lord Louis Mountbatten - 76280 - SAINT JOUIN BRUNEVAL - France - SIREN 525063442


Cohésion et Développement - 34 Ave Lord Louis Mountbatten - 76280 - SAINT JOUIN BRUNEVAL - France


Republication pour erratum - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Errata de la publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

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