Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cohérence DÉVELOPPEMENT DURABLE
Association Cohérence pour un développement durable (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3200927
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
Cohérence DÉVELOPPEMENT DURABLE de Cohérence pour un développement durable

Présentation de la marque Cohérence DÉVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 17 décembre 2002 par l'association loi 1901 Cohérence pour un développement durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cohérence DÉVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Cohérence pour un développement durable domicilié(e) 2, rue Clairambault,56100 Lorient - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 890 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Pierre, Porte-parole de Cohérence domicilié(e) 2, rue Clairambault,56100 Lorient - 56100 - France.

La marque Cohérence DÉVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cohérence DÉVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 17 décembre 2012.


Association Cohérence pour un développement durable (association loi 1901) - 2, rue Clairambault,56100 Lorient - 56100 - France - SIREN 420890295


Jean-Claude Pierre, Porte-parole de Cohérence - 2, rue Clairambault,56100 Lorient - 56100 - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373618 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

– viande, poisson, vollaille, fruits et légumes conservés, lait et produits laiteirs, œufs. – farines, pains, cafés, thés, glaces, condiments. – produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, semences). – boissons alcooliques (à l'exception des bières). – édition de livres, de revues…, organisation de colloques, conférences, congrès. – restauration (alimentation) hébergement temporaire. – agence de presse et d'information (nouvelles).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.