Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.S. NET.
Numéro de dépôt :
1632261
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2000
Présentation de la marque A.S. NET.
Déposée le 11 décembre 1990 par COHEN WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.S. NET. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A.S. NET. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S. NET. est expirée depuis le 11 décembre 2000.
COHEN WILLIAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20