Déposée le 27 juillet 2011 par cohen thierry et zana claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Les déposants sont cohen thierry domicilié(e) 29 bd malesherbes - 75008 - PARIS - France et zana claude domicilié(e) 6 place salvator alliende - 94000 - CRETEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cohen thierry domicilié(e) 29 bd malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP est expirée depuis le 27 juillet 2021.
cohen thierry a également déposé les autres marques suivantes : LE CAP
cohen thierry - 29 bd malesherbes - 75008 - PARIS - France
zana claude - 6 place salvator alliende - 94000 - CRETEIL - France
cohen thierry - 29 bd malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 26 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678325 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-26
Lunettes (optique) ; étuis à lunettes ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Maillots de bain et vetements de plage.
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