Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E LA QUALITE PAR L'EXEMPLE
COHEN STEPHANE
BENJOUSSAN MICHEL

Numéro de dépôt :
97669130
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque E LA QUALITE PAR L'EXEMPLE

Déposée le 12 mars 1997 par COHEN STEPHANE et BENJOUSSAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E LA QUALITE PAR L'EXEMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont COHEN STEPHANE, domicilié(e) 53 RUE RACINE, 69100 VILLEURBANNE - France et BENJOUSSAN MICHEL, domicilié(e) 3 RUE LOUIS BRAILLE, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN Stéphane - France.

La marque E LA QUALITE PAR L'EXEMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E LA QUALITE PAR L'EXEMPLE est expirée depuis le 12 mars 2007.

COHEN STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : CIEL VANILLE , REPUBLICOM , EG LA SECURITE PAR L'EXEMPLE , So Pulp , SNAPIMMO , PRICE BUZZ L'UNION FAIT LE PRIX ! , GUIDE PRATIQUE DU MARIAGE , EG L'ENVIRONNEMENT PAR L'EXEMPLE , BROOK'S CAFE , anaCours


COHEN STEPHANE - 53 RUE RACINE, 69100 VILLEURBANNE - France

BENJOUSSAN MICHEL - 3 RUE LOUIS BRAILLE, 69100 VILLEURBANNE - France


COHEN Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Audiovisuel (appareils d'enseignement) bande vidéos; disques compacts audio-vidéos; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrements magnétiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Service d'abonnement à des journaux; reproduction de documents; organisation d'expositions - Montage de bandes vidéos; - Formation; éditions de revues production de films sur bandes vidéos; production de film; montage de programmes radios et télévision; - Services de reporteurs; filmage sur bandes vidéos

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.