Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déclinaisons d'écriture (majuscule et/ou minuscule) : > DOMETVIE > DOM&VIE > DOM et VIE
COHEN Mickaël, Agissant pour le compte de la société DOM&VIE en cours de formation
SAUMONT Nicolas, Agissant pour le compte de la société DOM&VIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3823741
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Déclinaisons d\'écriture (majuscule et/ou minuscule) : > DOMETVIE > DOM&VIE > DOM et VIE de COHEN Mickaël

Présentation de la marque Déclinaisons d'écriture (majuscule et/ou minuscule) : > DOMETVIE > DOM&VIE > DOM et VIE

Déposée le 14 avril 2011 par COHEN Mickaël et SAUMONT Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Déclinaisons d'écriture (majuscule et/ou minuscule) : > DOMETVIE > DOM&VIE > DOM et VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont COHEN Mickaël, Agissant pour le compte de la société DOM&VIE en cours de formation domicilié(e) 8 rue pasteur - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France et SAUMONT Nicolas, Agissant pour le compte de la société DOM&VIE en cours de formation domicilié(e) 29 rue de la Frette - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN Mickaël domicilié(e) 8 rue pasteur - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France.

La marque Déclinaisons d'écriture (majuscule et/ou minuscule) : > DOMETVIE > DOM&VIE > DOM et VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déclinaisons d'écriture (majuscule et/ou minuscule) : > DOMETVIE > DOM&VIE > DOM et VIE est expirée depuis le 14 avril 2021.


COHEN Mickaël, Agissant pour le compte de la société DOM&VIE en cours de formation - 8 rue pasteur - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France

SAUMONT Nicolas, Agissant pour le compte de la société DOM&VIE en cours de formation - 29 rue de la Frette - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France


COHEN Mickaël - 8 rue pasteur - 95530 - LA FRETTE SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 9 août 2017 - Concession de licence n°706070 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09

Inscription le 9 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706069 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09

Inscription le 8 août 2017 - Immatriculation de société n°706048 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.