Déposée le 4 juin 2003 par COHEN Michel et FENOGLIO Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « AROMIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont COHEN Michel domicilié(e) 5, rue Guiglia,06000 NICE France - 06000 - France et FENOGLIO Charles domicilié(e) 91 bis boulevard Gambetta - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN Michel domicilié(e) 5, rue Guiglia,06000 NICE - 06000 - France.
La marque AROMIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMIELS est expirée depuis le 4 juin 2013.
COHEN Michel a également déposé les autres marques suivantes : FLIP & FLOP , MIEL-AROMES
COHEN Michel - 5, rue Guiglia,06000 NICE France - 06000 - France
FENOGLIO Charles - 91 bis boulevard Gambetta - France
COHEN Michel - 5, rue Guiglia,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402144 - Publication au BOPI 2004-11-02
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, laver et parfumer, Savons, shampoings, lotions, laits, lotions pour cheveux et poils, cosmétiques, huiles essentielles, hydrolats, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, nutriments et alicaments. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Cafés, thés, cacaos, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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