Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION
COHEN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
98758456
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque L'EXCEPTION

Déposée le 9 novembre 1998 par COHEN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est COHEN Jean-Pierre, domicilié(e) 11 avenue des Mimosas, 06800 CAGNES-sur-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN Jean-Pierre - France.

La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 9 novembre 2008.

COHEN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DECORATION RESIDENCES L'ESPRIT DU SUD , NEW RIVIERA COTE D'AZUR , RESIDENCES DECORATION , FIRST GUIDE , GUIDE LA COTE D'AZUR GOURMANDE , RESULTANTE , IMMOBILIER RESIDENCES , PALACES , GUIDE INSOLITE , GUIDE DES 250 TABLES GOURMANDES COTE D'AZUR


COHEN Jean-Pierre - 11 avenue des Mimosas, 06800 CAGNES-sur-MER - France


COHEN Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Produits de l'imprimerie ; Revues, journaux, périodiques imprimés, magazines Edition des produits précités.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.