Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM-TOM ET NANA BERNADETE DESPRES
COHEN Jacqueline
DESPRES Bernadette
VIANSON-PONTE Catherine
BERGER Evelyne, Epouse PASSEGAND

Numéro de dépôt :
3109787
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
TOM-TOM ET NANA BERNADETE DESPRES de COHEN Jacqueline

Présentation de la marque TOM-TOM ET NANA BERNADETE DESPRES

Déposée le 5 juillet 2001 par COHEN Jacqueline, DESPRES Bernadette, VIANSON-PONTE Catherine, BERGER Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM-TOM ET NANA BERNADETE DESPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Les déposants sont COHEN Jacqueline domicilié(e) 2 Rue des Boynes - 45300 - GIVRAINES - France, DESPRES Bernadette domicilié(e) 5 Rue Georges Papelier - 45000 - ORLEANS - France, VIANSON-PONTE Catherine domicilié(e) 4 Allée des Roses - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France, BERGER Evelyne, Epouse PASSEGAND domicilié(e) 54 Chemin de Marmuzots - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TOM-TOM ET NANA BERNADETE DESPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM-TOM ET NANA BERNADETE DESPRES est expirée depuis le 5 juillet 2021.


COHEN Jacqueline - 2 Rue des Boynes - 45300 - GIVRAINES - France

DESPRES Bernadette - 5 Rue Georges Papelier - 45000 - ORLEANS - France

VIANSON-PONTE Catherine - 4 Allée des Roses - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France

BERGER Evelyne, Epouse PASSEGAND - 54 Chemin de Marmuzots - 21000 - DIJON - France


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Inscription le 13 mai 2008 - Changement d'adresse n°475022 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 13 mai 2008 - Changement d'adresse n°475023 - Publication au BOPI 2008-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473870 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Cosmétiques et savons, parfumerie, lotion pour les cheveux, dentifrices. CD, CD-ROM et tous supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou autres ; machines à calculer ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Bijouterie, montres. Instruments de musique. Presse, papier, carton, affiches, albums, almanachs, bandes dessinées (journaux de) , bavoirs en papier, billets (tickets) , blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, bouteilles (emballages pour) en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour) en carton ou en papier, brochures, buvards, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, calques (papier) , carafe (dessous de) en papier, carbone (papier) , carnets, cartes, cartes de vœux musicales, cartons (tubes en) , cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes) , catalogues, chansonniers, chemises pour documents, confection de vêtements (patrons pour la) , confettis, cornets de papier, couches en papier ou en cellulose (à jeter) , crémières (petits vases) en papier, décalcomanies, dessins, drapeaux (en papier) , écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier) , emballage (papier d') , enseigne en papier ou en carton, éphémérides, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, figurines (statuettes) en papier mâché, hygiénique (papier) , images, impressions, journaux, linge de table (en papier) , livres, livres (marque pour) , livrets, lumineux (papier) , mâché (papier) , manuels, mouchoirs de poche (en papier) , napperons en papier, nappés en papier, papier paraphine, périodiques, pochoirs, portraits, postales (cartes) , prospectus, publication, registres (livres) , répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues (périodiques) , rideaux (en papier) , ronds de table (en papier) , rubans de papier, sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) , sacs à ordure (en papier) , serviettes de table (en papier) , serviettes de toilette (en papier) , souhaits (cartes de) , stores en papier, table (tapis de) en papier, tables arithmétiques, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs pour la papeterie, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, auto-adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , colles pour la papeterie ou le ménage, couverture (papeterie) , dessin (fournitures pour le) , distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie) , documents (chemises pour) , dossiers (papeterie) , feuilles bullées (en matière plastique) (pour l'emballage ou le conditionnement) , fournitures scolaires, porte-crayons, porte-plume, sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières plastiques) , sacs à ordure (en matières plastiques) , trousse à dessin, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : animaux (colliers pour) , bandoulières (courroies) en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cartables, clés (étuis pour) (maroquinerie) , cordons en cuir, cuir (imitation de) , écoliers (serviettes d') , laisses, monnaie (porte-) , non en métaux précieux, valises, écoliers (sacs d') , enfants (sacoches pour porter les) , filets à provisions, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, parapluies. Meubles, cadres, glaces (miroirs) , produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, osier ou en matières plastiques, à savoir : affichage (tableaux d') , air (coussins à) non à usage médical, aliments (décoration en matières plastiques pour) , ameublement (pièces d') , appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile, bibliothèque (étagères en rayon de) , bijoux (coffrets à) non en métaux précieux, boissons (pailles pour la dégustation des) , boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles (non métalliques) , chaises, chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres non métalliques, corbeilles non métalliques, coussins, enseignes en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, journaux (présentoirs pour) , mobilier scolaire, parcs pour bébés, portes-revues. Verrerie, à savoir : bocaux, boîtes en verre, bouteilles, brocs, carafes, cruches, figurines en verre, flacons en verre, mosaïques en verre non pour la construction, parfums (pulvérisateurs de/à) , parfum (brûle -) , porte-savon, pots en verre, vases non en métaux précieux, verres (récipients) , ustensiles de cuisine non électriques, (ni en métaux précieux ni en plaqué) , éponges de ménage ou de toilette, peignes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : bain (linge de) à l'exception de l'habillement, broderie (tissu recouvert de motifs dessinés pour la) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, chapeaux (coiffes de) , chaussures (étoffes à doublure pour) , chaussures (tissus pour) , cirées (toiles) [nappes], coton (tissu de) , cotonnades, couchage (sacs de) , coussins (housses pour) , couvertures de lit, couverture de voyage, couvre-lits, drapeaux (non en papier) , draps, édredons [couvre-pieds de duvet], élastiques (tissus) , enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, gants de toilette, gommées (toiles) autre que pour la papeterie, housses d'oreillers, housses de protection pour meuble, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , matières plastiques (succédanés du tissu) , meubles (revêtements de) en matières plastiques, meubles (tissus pour) , mouchoirs de poche (en matière textile) , murales (tentures) , en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, non tissés [textiles], oreillers (taies d') , plaid, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier) , serviettes de table (en matières textiles) , soie (tissu de) , stores en matières textiles, tissu adhésif collable à chaud, tricots (tissu) , velours. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbres de Noël. Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs et autres outils informatiques (bornes informatiques...) . Edition de livres, revues et autres imprimés ; prêts de livres, production de spectacles, de films, locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements vidéographiques, d'enregistrements multimédia, de livres et de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, filmage sur bandes vidéo ou sur tout autre support analogue ; programmation pour ordinateurs, gestion de lieux d'exposition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.