Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASMA-CITE
COHEN Jacob

Numéro de dépôt :
3166349
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
PLASMA-CITE de COHEN Jacob

Présentation de la marque PLASMA-CITE

Déposée le 29 mai 2002 par COHEN Jacob auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASMA-CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est COHEN Jacob, domicilié(e) 7, rue Adolphe Mille, , agissant au nom et pour le compte de la société VISION COMMUNE en cours de formation,75019 Paris - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque PLASMA-CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASMA-CITE est expirée depuis le 29 mai 2012.

COHEN Jacob a également déposé les autres marques suivantes : VISION COMMUNE , HYPER VISION


COHEN Jacob - 7, rue Adolphe Mille, , agissant au nom et pour le compte de la société VISION COMMUNE en cours de formation,75019 Paris - 75019 - France


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 14 octobre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°357017 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385170 - Publication au BOPI 2004-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques non transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; minerais. Colonnes d'affichage métalliques. Enseignes en métal. Garnitures de mobilier urbain métalliques. Mobilier urbain en métal à savoir panneaux d'affichage, enseignes et pré-enseignes, abribus, bancs, totems. Poteaux métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, radiophoniques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio, vidéo et audiovisuel, magnétiques, numériques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques ; cédéroms. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Serveurs informatiques. Bornes audio-visuelles et multimédia destinées notamment à la publicité. Appareils pour la signalisation. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Appareils de télévision. Ecrans vidéo, écrans de projection, écrans de télévision. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques non transportables ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Poteaux non métalliques. Colonnes d'affichage non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Mobilier urbain non métallique à savoir panneaux d'affichage, enseignes et pré-enseignes, abribus, bancs, totems. Tableaux d'affichage. Garnitures de mobilier urbain non métalliques. Présentoirs. Publicité, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires. Production, réalisation et duplication d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films publicitaires et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'oeuvres audio-visuelles, revues, magazines, jeux. Ludothèques. Location de postes de radio et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres, de revues. Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services d'édition de logiciels, progiciels, bases et banques de données. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Réalisation (conception) et location de système informatique et télématique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication. Travaux d'ingénieurs (expertises) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; création de programmes pour le traitement de données informatiques et télématiques, consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télématique. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, la télématique et de l'informatique. Conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques, télématiques et de télécommunications. Mise en place de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils techniques informatiques et télématiques. Services d'aide technique à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.