Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAV-NAT
Numéro de dépôt :
1560452
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
Présentation de la marque DAV-NAT
Déposée le 16 novembre 1989 par COHEN David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAV-NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAV-NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560452.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAV-NAT est expirée depuis le 16 novembre 1999.
COHEN David a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17