Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCES LIBRE
COHEN DAVID
COHEN SALOMON
FHIMA ALAIN
FHIMA PINAS

Numéro de dépôt :
95575279
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque ACCES LIBRE

Déposée le 12 juin 1995 par COHEN DAVID, COHEN SALOMON, FHIMA ALAIN, FHIMA PINAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Les déposants sont COHEN DAVID, domicilié(e) 4 RUE DUPIN, 75006 PARIS - France, COHEN SALOMON, domicilié(e) 138 BLD VOLTAIRE, 75011 PARIS - France, FHIMA ALAIN, domicilié(e) 6 ALLEE DES EIDERS, 75019 PARIS - France, FHIMA PINAS, domicilié(e) 107 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN DAVID - France.

La marque ACCES LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES LIBRE est expirée depuis le 12 juin 2005.

COHEN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : HOUSE CLUBBER wwwhouseclubber.net Houseclubbeuse La nuit est un monde à part just for one night just you and me , "N.I." , REUSSIR , ALERTE AUX POINTS STAGE RECUPERATION DE POINTS , Bijoux Vendôme paris , BEU GÖSS , WEB TA PLUME , ECHALIE , MADE IN ITALY PARIS , MULTIVISION


COHEN DAVID - 4 RUE DUPIN, 75006 PARIS - France

COHEN SALOMON - 138 BLD VOLTAIRE, 75011 PARIS - France

FHIMA ALAIN - 6 ALLEE DES EIDERS, 75019 PARIS - France

FHIMA PINAS - 107 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS - France


COHEN DAVID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour cheveux Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.