Marque expirée - Marque en non vigueur

Basic Elliott
cohen claude

Numéro de dépôt :
3691379
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Basic Elliott de cohen claude

Présentation de la marque Basic Elliott

Déposée le 16 novembre 2009 par cohen claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Basic Elliott »

Le déposant est cohen claude domicilié(e) 9 vinçent d'indy - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cohen claude domicilié(e) 9 vinçent d'indy - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basic Elliott est expirée depuis le 16 novembre 2019.


cohen claude - 9 vinçent d'indy - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France


cohen claude - 9 vinçent d'indy - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.