Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN SAINT-YVES
Monsieur COHEN André, de nationalité française, 61, rue de l'Eglise, 95330 DOMONT.

Numéro de dépôt :
1243324
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1993

Présentation de la marque CHRISTIAN SAINT-YVES

Déposée le 13 juillet 1983 par monsieur COHEN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRISTIAN SAINT-YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COHEN André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHRISTIAN SAINT-YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN SAINT-YVES est expirée depuis le 13 juillet 1993.

COHEN André a également déposé les autres marques suivantes : LES CONTES ANIMES JE COMPOSE ET JE COLORIE LE CONTE AVEC TOUS LES PERSONNAGES ET LES DECORS , MODULO CLIP , BLEU MEDICAL , LES FABLES ANIMEES JE COMPOSE ET JE COLORIE LA FABLE AVEC TOUS LES PERSONNAGES ET LES DECORS , TECHni ZIP , 415 ECO CLEAN , GLOBAL PROJECT , smart® CLIP'LINE , PHARMA label'electronic system , CYS CHRISTIAN ST YVES


Monsieur COHEN André, de nationalité française, 61, rue de l'Eglise, 95330 DOMONT. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.