Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COHAS Jean
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COHAS Jean

Numéro de dépôt :
1461977
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
14/04/1998
Marque en couleurs, figurative de COHAS Jean

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1988 par COHAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COHAS Jean, domicilié(e) 5, rue Thiollière, 42100 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461977.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 1998.

COHAS Jean a également déposé les autres marques suivantes : SIEGES NELLS , JANCAU , (Marque figurative)


COHAS Jean - 5, rue Thiollière, 42100 SAINT-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Meubles en général, et notamment des sièges. Tissus d'ameublement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).