Déposée le 4 août 1997 par COGNOS INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DATAMERCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est COGNOS INCORPORATED, domicilié(e) société de droit canadien ayant son siège social 3755 Riverside Drive, Ottawa, Ontario, K1G 4K9 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque DATAMERCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNOS INCORPORATED - société de droit canadien ayant son siège social 3755 Riverside Drive, Ottawa, Ontario, K1G 4K9 CANADA - Canada
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Inscription le 18 août 2009 - Transmissiontotale de propriété n°504346 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504345 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504344 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Logiciels, progiciels et programmes informatiques enregistrés, pour le développement d'applications, le recueil et l'analyse de bases de données et d'informations dans le domaine des affaires, et pour l'accès et la transmission d'informations et de données sur l'Internet et sur le réseau électronique mondial. Manuels et documentation relatifs à des logiciels, progiciels et programmes informatiques enregistrés, pour le développement d'applications, le recueil et l'analyse de bases de données et d'informations dans le domaine des affaires, et pour l'accès et la transmission d'informations et de données sur l'Internet et sur le réseau électronique mondial. Formation à l'utilisation de logiciels, de progiciels et de programmes informatiques pour le développement d'applications, le recueil et l'analyse de bases de données et d'informations dans le domaine des affaires, et pour l'accès et la transmission d'informations et de données sur l'Internet et sur le réseau électronique mondial. Consultation en matière de programmes d'ordinateur pour le développement d'applications, le recueil et l'analyse de bases de données et d'informations dans le domaine des affaires, et pour l'accès et la transmission d'informations et de données sur l'Internet et sur le réseau électronique mondial
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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