Déposée le 19 décembre 1997 par la société étrangère COGNOS INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COGNOSUITE »
Le déposant est la société étrangère COGNOS INCORPORATED domicilié(e) 3755 Riverside Drive Ottawa,Canada (dossier no 2353072) - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE (dossier no 2353072) - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNOS INCORPORATED Société de droit canadien - 3755 Riverside Drive Ottawa,Canada (dossier no 2353072) - Canada
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE (dossier no 2353072) - 31522 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353072 - Publication au BOPI 2007-10-12
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 18 août 2009 - Transmissiontotale de propriété n°504346 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504345 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504344 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Logiciels, progiciels et programmes informatiques enregistrés, destinés à stocker, extraire et rapporter des informations stockées sur des bases de données électroniques. Manuels pour l'utilisation de logiciels, progiciels et programmes informatiques enregistrés, destinés à stocker, extraire et rapporter des informations stockées sur des bases de données électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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