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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN
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VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOILE
COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3368483
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
VOILE de COGNON-MORIN

Présentation de la marque VOILE

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN domicilié(e) Zone Industrielle Nord, rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 880 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

COGNON-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BAS 2000 , SERENITY , SNAX , (Marque figurative) , EASY LIFE , DIAGONALES , JOGGING 2000 , "PH-M" , HEMOSPEED


COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Nord, rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 652880519


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination n°499750 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499749 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584754 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591996 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 16 octobre 2013 - Gage constitué n°611019 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Bas, chaussettes et collants élastiques (chirurgie) ; bas, chaussettes et collants médicaux de contention ; bas, chaussettes et collants pour les varices.