Déposée le 7 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAGONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN domicilié(e) Zone Industrielle Nord, rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 880 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DIAGONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Nord, rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 652880519
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29
Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination n°499750 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499749 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584754 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591996 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 16 octobre 2013 - Gage constitué n°611019 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Bas, chaussettes et collants élastiques (chirurgie) ; bas, chaussettes et collants médicaux de contention ; bas, chaussettes et collants pour les varices. Bas, chaussettes et collants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIAGONALES"