Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARMING
COGNON-MORIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1208538
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2012

Présentation de la marque CHARMING

Déposée le 6 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) COGNON-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNON-MORIN domicilié(e) Zone Industrielle Nord, Rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2216578) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 880 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2216578) - 75008 - France.

La marque CHARMING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMING est expirée depuis le 6 juillet 2012.

COGNON-MORIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BAS 2000 , SERENITY , SNAX , (Marque figurative) , EASY LIFE , DIAGONALES , JOGGING 2000 , "PH-M" , HEMOSPEED


COGNON-MORIN S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle Nord, Rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2216578) - 86100 - France - SIREN 652880519


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2216578) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216578 - Publication au BOPI 2002-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation n°2006338 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584754 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Chaussettes, bas et collants pour l'habillement, à varices, de maintien, de contention ou pour autre usage médical ou orthopédique, genouillères, chevillères, manchons et gantelets de contention;gaines et ceintures y compris médicales; chaussures y compris chaussures orthopédiques ou à voûte plantaire anatomique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.