BAS 2000
Présentation de la marque BAS 2000
Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) COGNON-MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAS 2000 est expirée depuis le 20 mai 2008.
COGNON-MORIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107987 - Publication au BOPI 1998-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29
Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23