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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord
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SR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SR
COGNON-MORIN S.A. Société Anonyme Zone Industrielle Nord

Numéro de dépôt :
1692651
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011
SR de COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord

Présentation de la marque SR

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord domicilié(e) Rue d'Arsonval, 86100 CHATELLERAULT (dossier no 2197136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 880 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2197136) - France.

La marque SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SR est expirée depuis le 10 septembre 2011.

COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEX , LUMINANCE


COGNON-MORIN S.A. Société Anonyme Zone Industrielle Nord - Rue d'Arsonval, 86100 CHATELLERAULT (dossier no 2197136) - France - SIREN 652880519


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2197136) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197136 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23

Chaussettes, collants et bas de toutes sortes y compris bas à varices, bas de contention et de maintien;bandes à varices ou à autres usages médicaux ou orthopédiques;genouillères, chevillères, manchons;gaines, ceintures et corsets médicaux ou orthopédiques; tissus tricotés élastiques ou non pour usage orthopédique

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.