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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord
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LUMINANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMINANCE
COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée Zone Industrielle Nord

Numéro de dépôt :
3226740
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
LUMINANCE de COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord

Présentation de la marque LUMINANCE

Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUMINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord domicilié(e) rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 880 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LUMINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMINANCE est expirée depuis le 22 mai 2013.

COGNON-MORIN Zone Industrielle Nord a également déposé les autres marques suivantes : SIRLEX , SR


COGNON-MORIN Société par Actions Simplifiée Zone Industrielle Nord - rue d'Arsonval,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 652880519


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°476000 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de dénomination n°499750 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499749 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584754 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591996 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Collants et bas de contention et de prévention à usage médical. Bas et collants.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.