Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
E.CONDUCTIS
COGNITIS GROUP S.A
Numéro de dépôt :
3092991
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque E.CONDUCTIS
Déposée le 27 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) COGNITIS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E.CONDUCTIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COGNITIS GROUP domicilié(e) 111 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 713 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Roger DEBRU c/o A.E.C - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNITIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : e-Conductis® , Cognitis
COGNITIS GROUP S.A - 111 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France - SIREN 339713042
Cabinet Roger DEBRU c/o A.E.C - France
Inscription le 17 juin 2002 - Rejet total n°348539 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348561 - Publication au BOPI 2002-06-17
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Appareils et instruments électriques (appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information ; microprocesseurs, mémoires centrales ou de masse, convertisseurs de signaux électroniques en signaux de natures différentes et inversement cartes électroniques supports de programmes notamment d'ordinateur, scanneurs d'images ; adaptateurs vidéo, écrans de visualisation moniteurs, adaptateurs commutateurs, claviers d'ordinateurs, ordinateurs personnels, portables imprimantes, imprimantes pour ordinateur, distributeurs de papier pour imprimantes d'ordinateur, système d'impression pour imprimantes, reproducteurs, photocopieurs disques et/ou disquettes d'enregistrement de données informatiques, disques durs, unités de gestion de mémoires, matériel de réseau d'ordinateurs, conducteurs pour bus et alimentation en énergie. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux à façon dans le domaine de la gestion d'entreprises comptabilité, location de matériel de bureau notamment informatique. Assistance à l'élaboration de matériel scientifique, informatique, optique, maintenance de ces matériels. Enseignement et formation, notamment dans le domaine de l'électronique et de l'informatique et pour l'élaboration de programmes d'ordinateurs ; édition de documents d'information sur tous supports concernant tous domaines, essentiellement économique, scientifique, informatique. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation pour ordinateurs ou analogue.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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