DISPONIL
Présentation de la marque DISPONIL
Déposée le 29 décembre 1983 par la société étrangère Cognis IP Management GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISPONIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DISPONIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISPONIL est expirée depuis le 29 décembre 2023.
Cognis IP Management GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2249371 - Publication au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252217 - Publication au BOPI 2003-11-06
Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305695 - Publication au BOPI 2000-08-21
Renouvellement sans limitation n°2025697 - Publication au BOPI 1993-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448759 - Publication au BOPI 2007-02-19
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544707 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21