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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNIS FRANCE
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SINNOPAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SINNOPAL
COGNIS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1324654
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque SINNOPAL

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINNOPAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNIS FRANCE domicilié(e) BOUSSENS (dossier no 2291105) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2291105) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINNOPAL est expirée depuis le 26 septembre 2015.

COGNIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EGYPTYL , PHYTOSPONGE , PHOTOTAN , BIO SPUMEX , FLUXHYDRAN , OLEAVINE , HSP-BALANCE , VITOPTINE , ARGACLEAR , VEGESERYL


COGNIS FRANCE Société par Actions Simplifiée - BOUSSENS (dossier no 2291105) - France - SIREN 546780065


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2291105) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291105 - Publication au BOPI 2005-06-16

Renouvellement sans limitation n°2053839 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique n°411268 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 8 mars 2000 - Changement de dénomination n°296634 - Publication au BOPI 2000-03-08

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