Déposée le 28 octobre 2002 par la société COGNIS France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTOSPONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la société COGNIS France domicilié(e) Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, BOUSSENS,31360 SAINT MARTORY - 31360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PHYTOSPONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNIS France - Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, BOUSSENS,31360 SAINT MARTORY - 31360 - France - SIREN 546780065
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Eléments actifs obtenus d'extraits d'origine naturelle, végétale, marine, animale, synthétique, biotechnologique et destinés à être incorporés dans une composition de produits cosmétiques et de préparations hygiéniques pour le soin du corps. Préparations hygiéniques pour le soin du corps, préparation cosmétiques pour le soin et l'entretien de la peau ; émulsions, gels et lotions pour la peau ; crèmes et lotions dépilatoires ; produits pour le soin des cheveux, shampooings, émulsions, lotions pour les cheveux, mousses de traitement, produits pour fixer les coiffures, produits de maquillage, poudres, crèmes teintées, fard à joue, rouge à lèvre, mascara, crayons pour les yeux, ombres à paupières et plus généralement produits de maquillage, crèmes, lotions et produits bronzants. Produits pour le soin des ongles, produits démaquillants, parfums et autres parfumeries, huiles essentielles, huiles à usage cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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